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CONVOCATION
CONSEIL MUNICIPAL

Le conseil municipal est convoqué le:
mardi 16 janvier 2018 à 19 h 00, salle du conseil municipal

Ordre du jour :
- approbation du compte rendu du 31 octobre 2017
- convention ATHEE / PONCEY-LES-ATHEE pour les travaux sur l'église
- modification des statuts du SICECO
- constitution d'une commission communale CPI
- autorisation pour vente de bâtiments (ancienne mairie et granges)
- projet salle communale (ERL)
- QUESTIONS DIVERSES

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COMPTE RENDU DU
CONSEIL MUNICIPAL

Le compte rendu du conseil municipal du 15 septembre 2017 a été approuvé vendredi 31 octobre 2017, il est publié dans l'onglet "Mairie d'Athée".

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ATTENTION : A compter du 22 mars 2017

Les demandes de cartes d'identité seront effectuées à la mairie d'Auxonne.

Afin de faciliter et d'accélérer la saisie des demandes, la personne devra impérativement être munie d'une pré-demande établie sur internet à l'adresse suivante : https://ants.gouv.fr/monespace/s-inscrire

Les demandes de cartes d'identité et de passeports seront sur rendez-vous (03.80.60.44.60).

 Récapitulatifs à télécharger selon les demandes :
Demande de carte d'identité pour les personnes MAJEURS
Demande de carte d'identité pour les personnes MINEURS

Demande de passeports pour les MAJEURS
Demande de passeports pour les MINEURS