CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL

Le conseil municipal est convoqué le mardi 04 février 2020 à 19h00, salle du conseil.

Ordre du jour :
- approbation du compte rendu de séance du 17 décembre 2019
- provision budget 2020 (25 % investissement 2019)
- acte notarié constitutif droit de jouissance au profit de GRDF (parcelle C 27 "Pré Nouveau")
- orientation budget 2020 : projets 2020
- vente terrain AA 221 / AA 222
- questions diverses :
* élagages RD 20 "route des Prés" / RD 24 "route de Magny" / RD 24 "ZE 560 / 561 "Pré de la Géronde"
* ONF : délivrance coupe parcelle 8
* guide loi "engagement et proximité"
* école : projet évènement à Darois
* transfert de compétences du Conseil Départemental à la métropole

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

Le compte rendu du conseil municipal en date du 10 octobre 2019 a été approuvé le 17 décembre 2019.

Il est publié dans l'onglet "Mairie d'Athée"

LIMITATION USAGE DE L'EAU

INTERDICTION

arrêté limitation usage de l'eau a compter de AOUT 2019

 INFORMATION

"La coupure nocturne de l'éclairage public interviendra à compter du 01er avril 2019 de 23h00 à 05h00"

RAPPELS : Horaires de tontes et d'utilisation des engins à moteurs

- Jours ouvrables : 8h30 à 12h00 et 14h30 à 19h30
- Samedi : 9h00 à 12h00 et 15h00 à 19h30
- Dimanche et fériés : 10h00 à 12h00

ATTENTION : A compter du 22 mars 2017

Les demandes de cartes d'identité seront effectuées à la mairie d'Auxonne.

Afin de faciliter et d'accélérer la saisie des demandes, la personne devra impérativement être munie d'une pré-demande établie sur internet à l'adresse suivante : https://ants.gouv.fr/monespace/s-inscrire

Les demandes de cartes d'identité et de passeports seront sur rendez-vous (03.80.60.44.60).

 Récapitulatifs à télécharger selon les demandes :
Demande de carte d'identité pour les personnes MAJEURS
Demande de carte d'identité pour les personnes MINEURS

Demande de passeports pour les MAJEURS
Demande de passeports pour les MINEURS